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Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 04 Mai 2011, 18:44
par HerpeTom18
Bruno a écrit:
LaProvenchiale a écrit:Elle peut aller et venir à son aise, mais apparemment c'est toujours pas dans ses projets !

Vous dites qu'elle n'a pas quitté le bocal depuis hier ?
Si c'est le cas, c'est mauvais signe, et le poids de la pince n'y est peut-être pas pour rien (j'ai l'impression qu'elle est vraiment écrasée par celle-ci sur certaine photo)

Peut etre quelle est trop affaiblie et stressée non?

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 04 Mai 2011, 18:45
par HerpeTom18
boomslang a écrit:
HerpeTom18 a écrit:Ah d'accord, et donc, on encourt quoi à ce moment la?


Au pénal, 15000€ et 1 an de prison maximum, plus éventuellement la saisie du véhicule ayant servi au transport, et sans compter les possibles dommages et intérêts si des associations se constituent partie civile.

Merci FlyingBasque

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 04 Mai 2011, 19:16
par FlyingBasque
boomslang a écrit:
HerpeTom18 a écrit:Ah d'accord, et donc, on encourt quoi à ce moment la?


Au pénal, 15000€ et 1 an de prison maximum, plus éventuellement la saisie du véhicule ayant servi au transport, et sans compter les possibles dommages et intérêts si des associations se constituent partie civile.


Je veux bien que l'on mette en garde les visiteurs, encore faut-il citer juste.
Je m'excuse d'avance si je me plante, mais peux-tu me donner le texte qui dit ça ?

:wink:

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 04 Mai 2011, 19:18
par HerpeTom18
Ah oui désolé :mrgreen:
Merci BOOMSLANG ;) ;) :mrgreen:

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 05 Mai 2011, 11:33
par boomslang
FlyingBasque a écrit:
boomslang a écrit:
HerpeTom18 a écrit:Ah d'accord, et donc, on encourt quoi à ce moment la?


Au pénal, 15000€ et 1 an de prison maximum, plus éventuellement la saisie du véhicule ayant servi au transport, et sans compter les possibles dommages et intérêts si des associations se constituent partie civile.


Je veux bien que l'on mette en garde les visiteurs, encore faut-il citer juste.
Je m'excuse d'avance si je me plante, mais peux-tu me donner le texte qui dit ça ?

:wink:


:lol:

Code de l'Environnement :
L.415-3 1° a) : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000022495739&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20110505&oldAction=rechCodeArticle
L.415-5 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=43D798145E6DA667CC2AC54EBF108112.tpdjo13v_2?idArticle=LEGIARTI000006833762&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20110505

Désolé, ce n'est certainement pas moi qui cite faux... :wink:

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 05 Mai 2011, 13:17
par FlyingBasque
Merci, je croyais que c'était la moitié des peines citées.

Par contre, j'ai du mal avec ça :
Il est interdit

"a) De porter atteinte à la conservation d'espèces animales non domestiques, à l'exception des perturbations intentionnelles ; "

Je comprends que je peux les perturber intentionnellement sans être en infraction ... :roll:

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 05 Mai 2011, 17:44
par HerpeTom18
Pas compris non plus :mrgreen:

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 05 Mai 2011, 18:24
par boomslang
Effectivement, les peines ont doublé en juillet 2010 (Loi 2010-788).

Quant à la perturbation intentionnelle, c'est une infraction considérée comme moins grave et passible d'une simple contravention de 4ième classe, soit 750 € maximum :
R.415-1 1° du Code de l'Environnement : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20110505
et 131-13 4° du Code Pénal : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... rieLien=id.

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 05 Mai 2011, 18:34
par HerpeTom18
C'est deja cher payé !
Svp, il y des élèves qui amènent des tritons palmés depuis deux semaine a un prof, conditions de vie médiocre (noir complet, tetards mort en guise de nourriture, presque pas d'eau, 13 Tritons pour 30cm sur 10 (environ pour la taille de la boite). Le prof est un abrutit complet et l'exemple qu'il renvoue est nul... Les élèves (de primaire) ne m'ecoute pas, le prof non plus. Qu'est ce que je pourrais lui dire (concernant les lois et les moeurs de cet animal) pour qu'il prenne conscience ?? Merci.

Ps : les tritons sont morts aujourd'hui, j'en ai sauvé 2 tout de meme. Il y a eu des cas de cannibalisme recemment.

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 05 Mai 2011, 19:00
par FlyingBasque
HerpeTom18 a écrit:C'est deja cher payé !
Svp, il y des élèves qui amènent des tritons palmés depuis deux semaine a un prof, conditions de vie médiocre (noir complet, tetards mort en guise de nourriture, presque pas d'eau, 13 Tritons pour 30cm sur 10 (environ pour la taille de la boite). Le prof est un abrutit complet et l'exemple qu'il renvoue est nul... Les élèves (de primaire) ne m'ecoute pas, le prof non plus. Qu'est ce que je pourrais lui dire (concernant les lois et les moeurs de cet animal) pour qu'il prenne conscience ?? Merci.

Ps : les tritons sont morts aujourd'hui, j'en ai sauvé 2 tout de meme. Il y a eu des cas de cannibalisme recemment.


Donnes-moi l'adresse email du prof (EN MP), je m'en occuperai.

Re: PASSAGER CLANDESTIN

MessagePosté: 05 Mai 2011, 19:07
par HerpeTom18
Merci beaucoup FlyingBasque !
Je vais essayer d'avoir ça pour demain, merci encore ! :D