[quote="Elaphe"]Bonjour
Une nouvelle fois voilà l'empêcheur de capturer tranquille!!
Je voulais simplement apporter de nouvelles précisions en ce qui concerne la protection des espèces en général et des serpents en particulier.
Un arrêté, certes anciens (1993) mais toujours d'actualité fixe la liste des espèces protégées sur tout le territoire français DOM TOM compris. Vous le trouverez dans son intégralité ici:
http://www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/I ... _07_93.doc
Cependant il a été réactualisé en 2006. Le texte intégral est ici:
http://www.actu-environnement.com/ae/re ... p4?id=4244
Pour détenir des animaux non domestique, lire aussi ceci:
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/R413_1_50.pdf
Pour faire court et pour informer précisément jéjécarca. Il ne doit pas conserver cet animal qui est effectivement un petit orvet, car il figure comme la majorité des serpents de France sur la liste des espèces protégées.
Pour résumé l'arrêté de 1993 voici un condensé de la liste des espèces protégées
Art. 2. - Sont interdits, sur tout le territoire métropolitain et en tout temps dans les conditions déterminées par les articles R. 211-1 à R. 211-5 du code rural, la mutilation, la naturalisation des reptiles suivants ou, qu’ils soient vivants ou morts, le transport, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou l’achat des spécimens détruits, capturés ou enlevés
http://inpn.mnhn.fr/isb/servlet/ISBServ ... _arrete=AR
Et pour appuyer encore un peu plus là où ça fait mal voici les sanctions:
(Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
Art. L. 415-3. Est puni de six mois d'emprisonnement et de 9 000 euros d'amende :
... Le fait de porter atteinte à la conservation d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées en violation des interdictions prévues à l'article L. 411-1...
"L'expérience est le commencement de la sagesse" Alcman de Sardes
je vous remerci pour cette explication trés poussé, mais du moment ou vous m'avez bien renseigner sur l'èspèce, j'en ai profiter pour mieu regardé sur le net, pour voir se qui disait sur c'est animal. Bien sur!, dans les dix minutes qui ont suivi, j'ai su que c'était une èspèce protégé, donc je vous r'assure, je ne compte pas la gardé, ont vas la reposé exactement a l'endroit présis ou ont la trouvé. Ont a achetté un terrain de loisir de deux hectares, c'est de la qu'elle viend. J'ai vue plusieur de ses congénère sur ma terre, et il fallait que je sache absolument si c'était inofensif pour mes enfants. Je suis un amoureu de la nature, je la respecte, et même si sa avait etait une vipère, je ne lui aurais fait aucun mal !!, en tout cas vous m'avez etait d'un grand secourt, je vous en remerci. En plus vue la surface que j'ai a débroussailler, je risque surement d'avoir encore besoin de vous. (j'aime bien savoir se qui m'entoure pour pouvoir l'inculqué a met enfants)
Posté: 06 Juin 2007, 22:13